Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP D'ONA
BRASSERIE CAP D'ONA

Numéro de dépôt :
4670004
Date de dépôt :
28/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2030
CAP D\'ONA de BRASSERIE CAP D\'ONA

Présentation de la marque CAP D'ONA

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2020 par BRASSERIE CAP D'ONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP D'ONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est BRASSERIE CAP D'ONA domicilié(e) 29 avenue des Flamants Roses - 66700 - ARGELES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque CAP D'ONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4670004.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP D'ONA arrivera à expiration en date du 28 juillet 2030.

BRASSERIE CAP D'ONA a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY HOPPY , CERVESA DE CATALUNYA CAP D'ONA BRASSERIE CAP D'ONA LA BIERE D'ICI , BULLE D'ORANGE , CAP D'ONA BIERES DE HAUTE COUTURE


BRASSERIE CAP D'ONA - 29 avenue des Flamants Roses - 66700 - ARGELES SUR MER - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Bières ; bières aromatisées; bières de malt; bières d'orge; bières ambrées; bières blondes; bières brunes; bières de blé; bières désalcoolisées; bières sans alcool; moût de bière; porter [bière]; bières brunes [bières de malt grillé]; bières à faible teneur en alcool; bières aromatisées au café; bières non alcoolisées; boissons à base de bière; cocktails à base de bière; extraits de houblon pour la fabrication de bière; Bières vendues dans des paniers-cadeaux ; pils [bières blondes]; vin d'orge [bière]; produits à boire sans alcool aromatisés à la bière ; boissons non alcooliques ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; colas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; préparations alcoolisées pour faire des boissons ;

Publicité ; marketing événementiel ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de publicité et de promotion des ventes en rapport avec des produits et services, à savoir : pompes à bière; appareils pour tirer la bière sous pression ; dessous de chopes à bière ; chopes à bière; flûtes à bière; pintes à bière; verres à bière; verres à demi-litres de bière; bocks pour la bière dits "schooners" [articles de verrerie]; grands verres à bière dits "yard glasses" ; services de vente en gros en rapport avec des produits à boire alcoolisés; services de vente au détail de préparations pour la confection de produits à boire alcoolisés ou non alcoolisés ; services de vente au détail de produits à boire sans alcool ; services de vente au détail en rapport avec des produits à boire alcoolisés ; services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires et boissons ; services de vente au détail ou en gros de bières, boissons non alcoolisées, boissons alcoolisées ; services de magasins de vente au détail ou en gros en ligne proposant des bières, boissons non alcoolisées, boissons alcoolisées ; services d'obtention de contrats pour des tiers portant sur la vente de produits ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; portage salarial ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ; promotion de produits et services par l'intermédiaire du parrainage d'événements culinaires, culturels, musicaux, sportifs ; mise en place et réalisation d'événements promotionnels ; promotionde produits et services par l'intermédiaire du parrainage d'événements de divertissement social ; services d'organisation et de réalisation d'événements publicitaires ;

Services de brasserie ; services de produits à boire dans des bistrots-brasseries ; restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.